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Liens entre le Mécanisme de gestion des produits chimiques industriels, le Mécanisme de gestion de la santé et de la sécurité au travail et le Mécanisme du Système de classification et d'étiquetage

Il existe des similitudes entre certains éléments du Mécanisme de gestion des produits chimiques industriels (MGPCI) et ceux du Mécanisme de gestion de la santé et de la sécurité au travail (MGSST) et du Mécanisme du système de classification et d'étiquetage (MSCE). Examiner ces éléments ensemble peut s'avérer très avantageux en ce qui concerne les efforts et les ressources nécessaires. Ces trois mécanismes utilisent par exemple des informations sur les substances et il peut être avantageux de collecter/d'obtenir ces informations en une seule fois, si cela est faisable.

Vous trouverez ci-dessous des exemples de domaines dans lesquels il peut exister des liens entre le MGPCI, le MGSST et le MSCE.

Liens possibles entre le MGPCI et le MGSST, organisés suivant les différents éléments du MGSST.

Transport et stockage – il est probable que cet élément utilise des informations sur les substances, il pourrait donc avoir des liens avec les éléments relatifs au MGPCI.

Mécanisme de classification et d'étiquetage – pourrait utiliser des informations provenant du MGPCI et/ou du MSCE.

Fiches de données de sécurité – des informations provenant du MGPCI peuvent être utilisées pour certaines parties des fiches de données. Il pourrait également y avoir des liens avec le MSCE.

Exposition – lien possible avec l'élément «exposition» du MGPCI.

Moyens de contrôle opérationnel – l'évaluation des risques pourrait utiliser une partie de l'évaluation des risques du MGPCI. Cet élément s'intéresse aussi aux mesures de gestion pertinentes, l'élément de gestion des risques du MGPCI pourrait donc être utile.

Élimination – ce thème n'est pas traité par le MGPCI à moins d'être intégré à la gestion/évaluation des risques, qui s'intéresse à l'ensemble du cycle de vie. Des informations sur les produits chimiques pourraient être utiles ici.

Formulation et reconditionnement – lien possible avec le mécanisme MSCE.

Achats – mise en œuvre d'une politique d'achats à faible impact. Il peut s'agir de gestion des risques, mais uniquement de manière indirecte; recouvre aussi le sujet de l'autorisation des produits de remplacement – ces deux liens sont ténus.

Éducation de la population – lien possible avec l'élément «sensibilisation du public» du mécanisme MGPCI.

 

Liens possibles entre le MGPCI et le MSCE, organisés suivant les différents éléments du MSCE.

Communication des dangers – lien possible avec l'élément «sensibilisation» du MGPCI.

Obtenir un soutien national – lien possible avec l'élément «ressources adéquates» du MGPCI.

Exigences de communication en matière de classification et d'étiquetage – lien possible avec l'évaluation des dangers du MGPCI, qui prévoit la mise en œuvre du SGH dans le secteur industriel. L'utilisation de classifications existantes dans le cas de ressources limitées est également prévue dans les mécanismes MSCE et MGPCI.

Respect et exécution de la réglementation – le MSCE fait intervenir des inspecteurs ainsi que les autorités douanières. Le MGPCI prévoit que des agents des douanes fassent appliquer la réglementation relative aux importations et aux exportations, et il fait intervenir des inspecteurs locaux dans les usines. Ces deux mécanismes prévoient également des sanctions.

Communication et information – recoupe potentiellement l'élément «sensibilisation» du MGPCI.

Suivi et évaluation – similaire en ce qui concerne la santé dans les mécanismes MSCE et MGPCI, et tous deux mentionnent les centres antipoison. Le MGPCI aborde également le sujet de l'environnement.