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OCDE, Guidance on Elements of a PRTR (Orientations sur les éléments d’un PRTR): Partie 2 (Pas encore disponible)

Description

Fournit des orientations sur le fonctionnement d’un IETMP et pour garantir la réussite à long terme d’un IETMP afin qu’un IETMP soit harmonisé avec les autres systèmes d’IETPM.

Pourquoi cet outil/ce document d’orientation?

Décrit les actions que les pays peuvent prendre pour promouvoir la réussite à long terme d’un IETMP, en ce compris: exécuter l’assurance conformité; sensibiliser aux IETMP; et améliorer le système d’IETMP au fil du temps (chapitre 4). 


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