Déclaration, enquête et suivi des accidents

 

OBJECTIF

Comprendre les causes des accidents chimiques et tirer des enseignements pour améliorer la prévention, la préparation et les interventions futures.

Les informations contenues dans les rapports sur les accidents (et les quasi-accidents importants), ainsi que dans les enquêtes sur les accidents, sont très utiles pour prévenir la survenue d'événements similaires et améliorer le plan de préparation.  Il convient de reconnaître que les causes des accidents peuvent être nombreuses, complexes et reliées entre elles. (reportez-vous à la section sur la Gestion des informations, qui porte sur l'utilisation des antécédents d'accidents pour soutenir les efforts de prévention des accidents).

Une enquête doit avoir pour objectif d'identifier les causes profondes - pas seulement la cause immédiate - et ne doit pas être l'occasion de déterminer les responsabilités.

Voici les activités suggérées:

  • Imposer aux propriétaires/exploitants l'obligation de signaler sans délai les accidents et les quasi-accidents importants qui répondent à des critères définis
  • Identifier les informations à signaler (en reconnaissant qu'il est utile d'utiliser un formulaire standardisé pour faciliter la collecte et l'examen des informations)
  • Imposer aux propriétaires/exploitants une obligation d'enquêter sur les causes profondes et les causes qui ont contribué (aspects techniques, organisationnels et de gestion) à certains accidents (un sous-ensemble des accidents qui doivent être signalés) et d'identifier les enseignements tirés
  • Créer des systèmes de collecte, d'examen et d'analyse des rapports d'accident et d'enquête
  • Examiner s'il y a lieu à une enquête du gouvernement sur certains accidents, notamment ceux pour lesquels il est possible d'identifier des enseignements importants
  • Favoriser le partage d'informations sur les accidents et les applications des enseignements, à la fois dans le pays et avec d'autre pays.

 

 


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