Pour compléter l'assistance et la formation élémentaires d'aide à la conformité décrites dans l'élément Lancement du RRTP, un RRTP peut apporter un soutien supplémentaire afin d'aider les installations à mieux comprendre le processus de collecte des données et de déclaration. Cette stratégie peut être efficace pour éviter les non-conformités dues à un manque de connaissances ou à des capacités insuffisantes pour respecter les obligations de déclaration à un RRTP.
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre le sous-élément suivant (Mise en application) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
Below is a list of tools relevant for implementing this topic :
- OCDE, Considerations for Ensuring Quality PRTR Data (Considérations pour garantir des données PRTR de qualité), 2008
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 2 : Déterminer les Principales Caractéristiques du RRTP National, 1997