OCDE, Principes directeurs pour la prévention, la préparation et l’intervention en matière d’accidents chimiques, 2ème édition, 2003
Description:
Ces Principes directeurs ont pour objectif de proposer des conseils, applicables dans le monde entier, pour améliorer la prévention, la préparation et l'intervention en matière d’accidents chimiques.
Ce document traite des rôles et responsabilités de l’industrie, des pouvoirs publics, des collectivités et des autres intervenants afin de réduire au minimum la probabilité qu’un accident chimique se produise et d’atténuer les conséquences des accidents grâce, par exemple, à des mesures efficaces en termes d'aménagement du territoire, de préparation aux situations d'urgence et d'intervention. Il a également pour objet de définir des orientations générales pour assurer la sécurité dans la planification, la construction, la gestion et l'exploitation des installations dangereuses et pour l'examen de la performance en matière de gestion de leur sécurité. Il traite également du suivi des accidents, notamment des aspects médicaux, des enquêtes à mener sur les accidents et des enseignements à tirer des expériences passées. Ces Principes directeurs contiennent également des conseils liés à plusieurs thèmes spécifiques comme: les problématiques transfrontalières, les zones portuaires, les pipelines et les accidents technologiques provoqués par des aléas naturels.
Pourquoi cet Outil/ce Document d'orientation?
Ces Principes directeurs contiennent des orientations spécifiquement liées aux pipelines, au Chapitre 17c.