Estimation des rejets provenant de sources non ponctuelles
Des données sur les rejets provenant de sources non ponctuelles sont élaborées par l'agence compétente pour chaque source non ponctuelle. Lors de l'estimation des rejets provenant de sources non ponctuelles, il est important d'identifier en premier lieu les sources non ponctuelles qui seront comprises dans le RRTP. Les sources non ponctuelles concernées par un RRTP peuvent inclure:
- Les sources diffuses, qui comprennent
- Les groupes de petites installations à source fixe qui ne dépassent pas les seuils de déclaration pour le RRTP (par exemple, si une seule petite entreprise de nettoyage à sec ne remplit pas les critères de déclaration au RRTP, les différentes petites entreprises de nettoyage à sec d'une même zone géographique peuvent être regroupées en tant que source diffuse); ou
- Les nombreuses sources très faibles réparties sur une grande zone géographique (par exemple, chauffage résidentiel au bois, utilisation de pesticides);
- Les sources mobiles – sources non fixes (par exemple, automobiles, aéronefs);
- Les sources non anthropiques – sources non anthropiques biologiques (activité microbienne, par exemple); et
- Les sources géogéniques – autres sources non anthropiques (volcans, par exemple).
Pour chaque source non ponctuelle à inclure dans le RRTP, l'agence compétente devra identifier les sources des données et les outils disponibles pour estimer les émissions. Ces outils et sources peuvent comprendre des paramètres qui peuvent être obtenus facilement (nombre d'employés, nombre de véhicules-kilomètres parcours, etc.); des coefficients d'émissions et des données techniques; des systèmes d'information géographique (SIG); et des modèles informatiques (modèles hydrologiques/de débit d'eau, par exemple).
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre le sous-élément suivant (Traitement des données) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
- OCDE, Scoping Study on the Inclusion of Releases and Transfers from Small and Medium-sized Enterprises (SMEs) in PRTRs (Étude exploratoire sur l’inclusion des rejets et des transferts des petites et moyennes entreprises (PME) dans les IETPM), 2008
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 2 : Déterminer les Principales Caractéristiques du RRTP National, 1997
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’assistance technique de l’UNITAR sur le RRTP, Guide pour l’évaluation des émissions des sources diffuses, N°3, 1998
- OCDE, Resource Compendium of PRTR Release Estimation Techniques - Part 2 Summary of Diffuse Source Techniques (Abrégé des ressources des techniques d’estimation des rejets IETMP - Partie 2: résumé des techniques pour les sources diffuses), 2003
- OCDE, Resource Compendium of PRTR Release Estimation Techniques, Part 4: Summary of Techniques for Releases from Products - Part 1 (Abrégé des ressources des techniques d’estimation des rejets IETMP - Partie 4: résumé des techniques pour les rejets de pr
- OCDE, Resource Compendium of PRTR Release Estimation Techniques, Part 4: Summary of Techniques for Releases from Products - Part 2 (Abrégé des ressources des techniques d’estimation des rejets IETMP - Partie 4: résumé des techniques pour les rejets de pr