Lancement du RRTP - Mettre en œuvre un projet pilote de RRTP
L'objectif premier de la phase pilote est d'identifier tout problème éventuel dans le RRTP et, le cas échéant, de prendre des mesures correctives avant la mise en œuvre à grande échelle. Les enseignements tirés de la phase pilote du RRTP sont essentiels à l'élaboration de la proposition de RRTP, la phase suivante dans la mise en place d'un RRTP.
Pour définir la portée d'un système pilote, votre pays doit choisir le sous-ensemble d'industries, de produits chimiques et de zones locales qui seront inclus dans l'essai. À ce stade, votre pays peut consulter des déclarants potentiels et d'autres parties prenantes pour définir les objectifs du système pilote et l'étendue des informations qui seront collectées. Ainsi, un système pilote exige, en grande partie, les mêmes activités qu'un RRTP complet, mais à une échelle réduite. Pour obtenir des conseils supplémentaires sur les critères de définition de votre système pilote, veuillez vous reporter aux informations complémentaires en bas de cette page.
Pour mettre en œuvre un système pilote, votre pays doit fournir des formulaires de déclaration et des documents d'orientation, former le personnel gouvernemental, installer du matériel informatique et des logiciels pour collecter et stocker les données RRTP, organiser des ateliers sur les déclarations et apporter une assistance aux déclarants.
Un système pilote réussi peut aider votre pays à anticiper les problèmes potentiels lors de la conception et de la mise en œuvre d'un RRTP et à affiner le RRTP afin sa mise en œuvre à l'échelle nationale. De plus, l'exécution d'un projet pilote peut aider votre pays à:
- Identifier les parties intéressées et sensibiliser au RRTP;
- Mettre en évidence les avantages et accroître le soutien au système de RRTP;
- Reconnaître les avantages et utilisations potentiels d'un système de RRTP national;
- Évaluer si les données collectées seront utiles pour les applications prévues;
- Tester la compatibilité des données RRTP pour une utilisation avec des données provenant d'autres systèmes de RRTP dans des analyses internationales; et
- Comprendre les ressources qui sont nécessaires pour mettre en œuvre le RRTP.
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre l'élément suivant (Élaborer une proposition de RRTP) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
- OCDE, Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP): Un instrument au service de la politique d’environnement et du développement durable - Manuel à l’intention des pouvoirs publics, 1996
- OCDE, Guidance on Elements of a PRTR (Orientations sur les éléments d’un PRTR): Partie 2 (Pas encore disponible)
- UNITAR et IOMC, Le document d’orientation: Mettre en œuvre un Projet de Conception d’un Registre des Rejets et Transferts de Polluants (RRTP) national, 1997
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 3 : Conduire une Etude Pilote du RRTP, 1997
- UNITAR, PNUE et FEM: Réunion finale du comité directeur pour le projet de taille moyenne du FEM sur «le suivi et la diffusion des informations sur les POP au moyen des registres des rejets et transferts de polluants (PRTR)», 2012