Éléments de données

Les éléments de données déterminent les types d'informations qui sont déclarés à un RRTP (nom de l'installation, nom du produit chimique, quantités de rejets et de transferts, etc.). Les éléments de données incluent:

  • Données élémentaires: Identification de l'installation (nom, adresse); classification industrielle; identification des produits chimiques (numéro CAS, nom chimique); rejets par milieu (air, eau et sols); transferts.

Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre le sous-élément suivant (Période de notification) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.


Change resources level
You have changed the resources available. The content, tools and more information pages suggested may have changed in order to make up the most cost effective management scheme.
pop up