OCDE, Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP): Un instrument au service de la politique d’environnement et du développement durable - Manuel à l’intention des pouvoirs publics, 1996
Description
Fournit des orientations pour la mise en œuvre d’un système d'IETMP, en ce compris les options sur la façon de mettre en œuvre les divers principes sous-tendant un système d'IETMP efficace.
Pourquoi cet outil/ce document d’orientation?
Examine les lois et les règlements d’habilitation pour un IETMP et le contrôle (chapitre 5)
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