Mécanismes
Les mécanismes de transmission des données et des informations du RRTP aux parties prenantes doivent inclure les volets suivants:
- Sites Internet: Présenter les données et des rapports sur le site Internet autonome du RRTP ou sur le site d'une agence environnementale.
- Bibliothèques publiques: Fournir les données RRTP sous format électronique et dans des rapports imprimés à la population locale par le biais des bibliothèques.
- Mise à disposition sur demande: Communiquer les informations déclarées ou les rapports aux personnes qui contactent l'agence compétente.
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre le sous-élément suivant (Site Internet) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
Below is a list of tools relevant for implementing this topic :
- OCDE, Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP): Un instrument au service de la politique d’environnement et du développement durable - Manuel à l’intention des pouvoirs publics, 1996
- OCDE, Guidance on Elements of a PRTR (Orientations sur les éléments d’un PRTR): Partie 1, 2014
- OCDE, Guidance on Elements of a PRTR (Orientations sur les éléments d’un PRTR): Partie 2 (Pas encore disponible)
- UNITAR et IOMC, Le document d’orientation: Mettre en œuvre un Projet de Conception d’un Registre des Rejets et Transferts de Polluants (RRTP) national, 1997
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 2 : Déterminer les Principales Caractéristiques du RRTP National, 1997
- OCDE, Présentation et diffusion des données des IETMP: Practices and Experiences - Getting the Words and Numbers Out (pratiques et expériences - diffusion des textes et des chiffres), 2000
- OCDE, Uses of Pollutant Release and Transfer Register Data and Tools for their Presentation: A Reference Manual (Utilisations des données et des outils des IETPM pour leur présentation: manuel de référence), 2005
- OCDE, Application, utilisation et présentation des données des inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP), 2013