Politique d’orientation du comité d’étude sur les produits chimiques de la Convention de Rotterdam
Description
Le Comité d’étude des produits chimiques (CEPC) est un organe subsidiaire de la Convention de Rotterdam crée afin d’examiner les produits chimiques et les préparations pesticides par rapport aux critères énoncés par la Convention aux annexes II et IV, respectivement, et de faire de recommandations à la Conférence des Parties concernant l’inscription de ces produits chimiques à l’annexe III. Ce site fournit des orientations sur les procédures.
Pourquoi cet outil/ce document d’orientation?
Il décrit un processus d’analyse du risque dans un forum spécifique.
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Guide du comité d’étude sur les produits chimiques de la Convention de Rotterdam