Réussite à long terme - Contrôler et améliorer le système de RRTP
Pour évaluer la performance d'un RRTP, votre pays peut surveiller:
- Si un RRTP atteint les objectifs nationaux et d'harmonisation définis lors du lancement du RRTP. Par exemple, votre pays peut étudier les tendances des rejets et interroger les déclarants sur leurs activités de prévention de la pollution pour déterminer si un RRTP atteint un objectif consistant à promouvoir la réduction des rejets;
- Les avantages et les coûts d'un RRTP (par exemple, effets nocifs sur l'environnement évités, achat d'infrastructures informatiques, personnel de l'installation nécessaire pour suivre et déclarer les données de rejets et de transferts, etc.);
- Les opérations de routine d'un RRTP (par exemple, mécanismes de traitement et de gestion des données, vérification et validation des données, diffusion des données, etc.);
- Comment le RRTP s'inscrit dans le contexte des priorités et des politiques environnementales nationales; et
- L'harmonisation d'un RRTP avec d'autres systèmes de RRTP (par exemple, chevauchement du périmètre de déclaration avec d'autres RRTP, utilité des données RRTP pour une utilisation dans des analyses internationales).
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre l'élément suivant (Améliorer progressivement le système de RRTP) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
Below is a list of tools relevant for implementing this topic :
- OCDE, Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP): Un instrument au service de la politique d’environnement et du développement durable - Manuel à l’intention des pouvoirs publics, 1996
- OCDE, Recommandation du Conseil sur la mise en œuvre des inventaires d’émissions et de transferts de matières polluantes (IETMP), 1996, amendé en 2003