OCDE, Recommandation du Conseil sur la mise en œuvre des inventaires d’émissions et de transferts de matières polluantes (IETMP), 1996, amendé en 2003
Description
Souligne les éléments principaux des systèmes et des principes IETMP relatifs à la création de systèmes d'IETMP.
Pourquoi cet outil/ce document d’orientation?
Souligne l’inscription de produits chimiques polluants en cas de rejet ou de transfert, la prise en compte de la notification multimédia par source et la période de notification (principaux éléments)
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