Le périmètre d'application détermine quels produits chimiques et polluants sont visés par un RRTP. Les solvants (acétaldéhyde, méthanol, etc.), les métaux (plomb, mercure, etc.), les aromatiques (benzène, toluène) et les hydrocarbures (pentane, hexane, etc.) sont des exemples de produits chimiques importants/courants qui doivent faire l'objet de déclarations. Les produits chimiques visés doivent être identifiés à l'aide d'un processus transparent de définition des priorités et peuvent par exemple inclure les produits chimiques qui posent un problème pour la santé publique, les produits chimiques dont les rejets estimés sont les plus élevés ou les produits les plus dangereux pour la santé humaine ou l'environnement. Pour obtenir une liste complète des produits chimiques importants/courants qui peuvent être faire l'objet d'une déclaration, ainsi que des conseils sur la manière de les identifier, veuillez consulter les références ci-dessous.
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre le sous-élément suivant (Seuils de déclaration) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
- OCDE, Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP): Un instrument au service de la politique d’environnement et du développement durable - Manuel à l’intention des pouvoirs publics, 1996
- OCDE, Recommandation du Conseil sur la mise en œuvre des inventaires d’émissions et de transferts de matières polluantes (IETMP), 1996, amendé en 2003
- OCDE, Inventaire mondial des émissions et des transferts de matières polluantes, proposition pour une liste harmonisée des matières polluantes, 2014
- OCDE, Guidance on Elements of a PRTR (Orientations sur les éléments d’un PRTR): Partie 1, 2014
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 2 : Déterminer les Principales Caractéristiques du RRTP National, 1997
- UNITAR, PNUE et FEM: Réunion finale du comité directeur pour le projet de taille moyenne du FEM sur «le suivi et la diffusion des informations sur les POP au moyen des registres des rejets et transferts de polluants (PRTR)», 2012