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UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 2 : Déterminer les Principales Caractéristiques du RRTP National, 1997

Description

Fournit des orientations sur la conception des caractéristiques clés d’un IETPM, en ce compris les décisions clés pour chaque caractéristique et les références à d’autres documents.

Pourquoi cet outil/ce document d’orientation?

Fournit des orientations sur la façon de traiter les questions juridiques de mise en œuvre (section 3).

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