Les éléments de données déterminent les types d'informations qui sont déclarés à un RRTP (nom de l'installation, nom du produit chimique, quantités de rejets et de transferts, etc.). Les éléments de données sont répertoriés dans l'encadré à gauche et incluent ce qui suit:
- Données élémentaires: Identification de l'installation (nom, adresse); classification industrielle; identification des produits chimiques (numéro CAS, nom chimique); rejets par milieu (air, eau et sols); transferts.
- Autres données: Éléments de données qui répondront aux besoins spécifiques de votre pays ou qui sont utiles pour une analyse plus complexe, tels que les données sur les activités de gestion des déchets (par exemple, quantités de déchets traitées ou recyclées) et les activités de prévention de la pollution.
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre le sous-élément suivant (Période de notification) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
Below is a list of tools relevant for implementing this topic :
- OCDE, Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP): Un instrument au service de la politique d’environnement et du développement durable - Manuel à l’intention des pouvoirs publics, 1996
- OCDE, Recommandation du Conseil sur la mise en œuvre des inventaires d’émissions et de transferts de matières polluantes (IETMP), 1996, amendé en 2003
- OCDE, Guidance on Elements of a PRTR (Orientations sur les éléments d’un PRTR): Partie 1, 2014
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 2 : Déterminer les Principales Caractéristiques du RRTP National, 1997