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Aide à la conformité

Pour compléter l'assistance et la formation élémentaires d'aide à la conformité décrites dans l'élément Lancement du RRTP, un RRTP peut apporter un soutien supplémentaire afin d'aider les installations à mieux comprendre le processus de collecte des données et de déclaration. Cette stratégie peut être efficace pour éviter les non-conformités dues à un manque de connaissances ou à des capacités insuffisantes pour respecter les obligations de déclaration à un RRTP.

Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre l'élément suivant (Améliorer progressivement le système de RRTP) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.


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