Éléments de données
Les éléments de données déterminent les types d'informations qui sont déclarés à un RRTP (nom de l'installation, nom du produit chimique, quantités de rejets et de transferts, etc.). Les éléments de données incluent:
- Données élémentaires: Identification de l'installation (nom, adresse); classification industrielle; identification des produits chimiques (numéro CAS, nom chimique); rejets par milieu (air, eau et sols); transferts.
Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre le sous-élément suivant (Période de notification) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.
Relevant tools
Below is a list of tools relevant for implementing this topic :
- OCDE, Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP): Un instrument au service de la politique d’environnement et du développement durable - Manuel à l’intention des pouvoirs publics, 1996
- OCDE, Recommandation du Conseil sur la mise en œuvre des inventaires d’émissions et de transferts de matières polluantes (IETMP), 1996, amendé en 2003
- OCDE, Guidance on Elements of a PRTR (Orientations sur les éléments d’un PRTR): Partie 1, 2014
- UNITAR et IMIOC, Série de documents d’orientation de l’UNITAR pour mettre en œuvre un Registre National des Rejets et des Transferts de Polluants (RRTP), Le supplément 2 : Déterminer les Principales Caractéristiques du RRTP National, 1997