Utilisation du RRTP - Dotation en personnel/gouvernance

Un RRTP peut être mis en œuvre par un seul organisme ou par plusieurs organismes qui peuvent travailler ensemble. Par exemple, les organismes compétents qui collectent, examinent, compilent et diffusent les données du RRTP varient considérablement selon les RRTP:

  • En Australie, les installations communiquent les données au NPI par l'intermédiaire de l'agence pour l'environnement de l'État ou du territoire dont elles dépendent. L'agence de l'État ou du territoire examine et transmet les données au gouvernement australien, puis le gouvernement australien compile et diffuse les données du NPI.
  • Au Canada, les installations communiquent les données à l'INRP par l'intermédiaire de l'agence nationale, Environnement Canada. Environnement Canada examine, compile et diffuse les données déclarées.
  • Dans l'Union européenne (UE), les installations communiquent les données à l'E-PRTR par l'intermédiaire d'une autorité compétente dans leur pays (l'agence nationale pour l'environnement, par exemple). L'autorité compétente examine les données déclarées et les transmet ensuite à l'Agence européenne pour l'environnement. L'Agence européenne pour l'environnement compile et diffuse les données de l'E-PRTR.
  • Au Japon, les installations communiquent les données au RRTP par l'intermédiaire de la préfecture. La préfecture transmet les données déclarées au gouvernement national, qui compile les données. Les données déclarées sont diffusées à la fois par le gouvernement national et les préfectures.
  • Aux États-Unis, les installations communiquent les données de l'inventaire des rejets toxiques (TRI) à la fois au gouvernement américain [Environment Protection Agency (EPA)], au gouvernement de l'État compétent et, le cas échéant, aux autorités tribales compétentes. L'EPA examine les données reçues, puis l'EPA, les agences d'État et les agences tribales diffusent les données du TRI.

Il sera également nécessaire d'identifier ou de déterminer, au sein de l'agence ou des agences compétentes, le personnel qui effectuera les tâches pour mettre en œuvre le RRTP. Lors de la dotation en personnel d'un RRTP, votre pays peut identifier:

  • Les compétences requises pour le personnel du RRTP (par exemple, connaissances en matière d'administration des bases de données pour effectuer la compilation et le stockage des données);
  • Si des membres du personnel de l'agence compétente possèdent une formation pertinente en lien avec l'utilisation du RRTP (formation en informatique, en sécurité des produits chimiques, en communication, en analyse des données, etc.); et
  • Les autres formations qui peuvent être nécessaires pour le personnel du RRTP.

Pour un mécanisme de gestion rentable, vous pouvez mettre en œuvre l'élément suivant (Collecte, compilation et stockage des données) ou choisir un autre élément dans la liste des Éléments du mécanisme de gestion.


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